Mentions légales

En vigueur au 04/03/2022

 

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ARTICLE 1 – L’EDITEUR

L’édition du Site est assurée par Brasserie l’Atchouli SARL au capital de 2500 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nîmes sous le numéro 900070772 dont le siège social est situé au Moulin de Martel 2810 route de Bagnols-sur-Cèze 30630 Montclus,

Adresse e-mail : contact@brasserie-latchouli.fr.

N° de TVA intracommunautaire : FR48900070772

Le Directeur de la publication est VINCENT Loïc

ci-après l'”Editeur“.

ARTICLE 2 – L’HEBERGEUR

L’hébergeur du Site est la société SAS OVH, dont le siège social est situé au 2 RUE KELLERMANN 59100 ROUBAIX.

ARTICLE 3 – ACCES AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

 

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.

 

ARTICLE 4 – COLLECTE DES DONNEES

 

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